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Marques déposées par ROUX JEAN-PIERRE
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Domaine Notre Dame des Pallières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Notre Dame des Pallières
ROUX JEAN-PIERRE
ROUX CLAUDE

Numéro de dépôt :
98747514
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque Domaine Notre Dame des Pallières

Déposée le 25 août 1998 par ROUX JEAN-PIERRE et ROUX CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Notre Dame des Pallières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Les déposants sont ROUX JEAN-PIERRE, domicilié(e) CHEMIN DES TUILERIES, 84190 GIGONDAS - France et ROUX CLAUDE, domicilié(e) QUARTIER PIAUZIER, 84110 SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX CLAUDE - France.

La marque Domaine Notre Dame des Pallières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Notre Dame des Pallières est expirée depuis le 25 août 2008.

ROUX JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO BUS , IDEFISC , LA CASCADE PARFUMEE , ARTY SAIL , SUPER VIDEO BUS , LA FONT DE NOTRE DAME , VIDEO BUS OCCITAN


ROUX JEAN-PIERRE - CHEMIN DES TUILERIES, 84190 GIGONDAS - France

ROUX CLAUDE - QUARTIER PIAUZIER, 84110 SABLET - France


M. ROUX CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée : - côtes du Rhône - côtes du Rhône villages - gigondas.